Léon Kengo wa Dondo
15/03/08
Honorable Nationale Président de l’Assemblée nationale
Distingués membres du Bureau l’Assemblée Nationale et du Sénat,
Honorables Députés, Honorables Sénateurs et Chers Collègues, Excellences Mesdames et Messieurs les Membres du Gouvernement, Monsieur le Premier Président de la Cour de Suprême de Justice, Monsieur le Procureur Général de la République, Excellences Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs, Chefs de Missions Diplomatiques, Excellence Monsieur le Représentant Spécial du Secrétaire Général des Nations Unies, Distingués invités, Mesdames et Messieurs,
La session ordinaire de mars se tient, conformément aux articles 115 de la Constitution Intérieur et 75 de notre Règlement Intérieur.
En votre nom à tous et au mien, je salue et remercie tous nos distingués invités de nous honorer de leur présence.
La présente session intervient dans un environnement caractérisé par des crises multiformes au plan politique, économique et social.
BRUIT DE BOTTES ET ODEUR DE LA POUDRE
Pourtant, les élections de 2006 ont donné à la Nation de nouvelles Institutions et de nouveaux gouvernants pour permettre au pays et à ses populations de vivre dans la paix et aspirer au bien-être, pourquoi pas au mieuxêtre.
Au plan politique, les protagonistes de la guerre de l’EST se sont retrouvés dans le cadre de la Conférence de Goma sur la paix, la sécurité et le développement.
C’est ici le moment d’exprimer notre gratitude à la Communauté Internationale et aux pays amis qui ont soutenu la tenue de ces assises.
La pertinence des recommandations ne traduit-elle pas d’une autre manière leur satisfaction et leur fierté!
Hormis la nomination du Coordonnateur, le Comité de suivi institué par l’Ordonnance du Président de la République tarde à se mettre en place, et cause ainsi un retard notable à la mise en application des recommandations de la Conférence.
Au Kivu, on entend de nouveau des bruits de bottes et l’on sent l’odeur de la poudre.
Dans la Province Orientale, la situation sécuritaire demeure précaire en Ituri.
Dans le Haut et Bas-Uélé, le phénomène MBORORO porte atteinte à la propriété privée et à l’intégrité physique de l’habitant, pourtant placé sous la protection de l’Etat.
Combien de temps encore le gouvernement va-t-il assister impuissant à la violation de nos frontières, à l’occupation de nos terres par des étrangers.
À l’Ouest, spécialement au Bas-Congo, les adeptes de Bundu dia Kongo et les Forces gouvernementales s’entretuent alors qu’il est des moments où le dialogue doit être privilégié à la force et à la violence; surtout, si comme vécues ailleurs celles-ci ne pourront qu’exacerber les tensions.
Dans les provinces apparemment calmes, règnent l’insécurité et l’abus de droit. L’ordre public s’en trouve partout troublé. L’Autorité de l’Etat ébranlée.
Personne n’a le droit de lutter contre l’ordre établi puisque nous tous, nous en faisons partie.
S’il y a des imperfections, le mieux que l’on puisse faire c’est d’aider à les changer.
Seule, la Puissance publique à travers l’Exécutif, le Judiciaire, les Forces de l’ordre peut le faire conformément à notre droit positif.
Par ailleurs, le Gouvernement a initié des réformes dans le domaine de l’armée, de la sécurité, de la justice et du portefeuille.
REFORMES ET VOLONTE DE CHANGEMENT
La mise en place au niveau de la Justice et du Portefeuille est intervenue alors que certains projets et propositions de lois ont été votés, d’autres sont en cours de l’être.
Cette mise en place s’est assurément effectuée sur base d’anciennes lois, sans tenir compte de la Constitution, de l’esprit et de la lettre des réformes.
Ces nominations sont-elles provisoires ou définitives?
Souvent le provisoire dans notre pays devient définitif.
Les réformes ne se résument pas aux remplacements des anciens par des nouveaux animateurs, mais doivent au travers des textes législatifs et réglementaires montrer la volonté déterminante du changement.
Dans l’histoire, la réforme c’est le changement réussi parce que progressif donc accepté, durable.
La réforme, c’est la seule justification de la politique, une fois exclu le plaisir tellement commun que procure l’exercice égoïste du pouvoir.
La réforme veut changer vraiment l’ordre existant, qu’il s’agisse de l’exercice du pouvoir au sein de la société, du mode de production des richesses et de leur distribution, des relations de puissance et d’intérêts entre les catégories, de la morale courante.
La réforme se fonde sur la nature humaine telle quelle est, sans prétendre en inventer ni en imposer une autre.
Elle entend améliorer l’ordre existant, le rendre plus adapté à son temps, en tenant compte des nécessités, des circonstances, des aspirations nouvelles.
Toujours, le réformateur est aux aguets, anxieux de voir, de comprendre, d’anticiper l’événement avant que les tensions ne deviennent trop fortes et n’entraînent l’explosion de la société.
C’est ainsi que le réformateur doit créer, maintenir les équilibres entre le politique, l’économique et le social qui constituent, du reste, la meilleure garantie pour la démocratie.
La session que nous ouvrons aujourd’hui nous place de plain-pied dans la seconde année de notre législature.
Il ne nous reste plus que 3 ans.
Avec le quinquennat, l’unité de décompte de l’action politique ne sera plus l’année, mais le mois, la semaine, le jour, l’heure.
La vie politique obéit, elle aussi, à des règles biologiques, qui sont comme une contraction dans le temps des règles des hommes.
Une fois encore, le temps restera le grand vainqueur. Nous devons donc faire vite et bien car, c’est par notre bilan qu’on nous jugera!
S’ENGAGER SUR LA VOIE DU REDRESSEMENT ECONOMIQUE
Au plan économique, les nouvelles projections pour 2008 fixent le taux de la croissance du PIB à hauteur de 8,8%, si toutes les réformes visant à promouvoir un système de gouvernance stable et crédible sont mises en œuvre.
Cependant, le début de l’année 2008 connaît une, détérioration caractérisée, notamment par la reprise des poussées inflationnistes du fait des déficits budgétaires accumulés à la fin du dernier trimestre de l’année 2007.
C’est ainsi que le taux d’inflation en projection annuelle a atteint 160/0 en janvier 2008 contre un objectif de 10%.
De même, le taux de change au marché parallèle a franchi la barre de 560 FC contre le taux moyen de 500 FC.
Ces chiffres nous interpellent tous à cause de leur incidence sur le pouvoir d’achat de notre population.
Il est temps que le pays s’engage résolument sur la voie du redressement économique et social.
Cela ne s’obtient que dans la durée et la stabilité institutionnelle, dans un consensus raisonnable.
Le Gouvernement doit arriver à améliorer le niveau des recettes et à redimensionner le train de vie de l’Etat, en veillant à une bonne adéquation entre les moyens et les besoins.
Cela passe par la mise en place d’une politique fiscale qui sauvegarde non seulement le pouvoir d’achat de la population, les intérêts des opérateurs économiques mais qui permette également aux pouvoirs publics de disposer des ressources nécessaires pour l’exécution de leurs programmes.
A l’exemple du secteur minier où l’effort n’a été que de 13 millions de dollars américains au lieu des 20 millions annoncés.
Une contribution à la mesure de la production y est attendue pour l’exercice 2009.
A cet effet, le Sénat a diligenté une Mission d’enquête qui débutera au cours de cette Session.
La priorité doit être la reprise du programme d’ajustement avec les institutions de Bretton Woods.
Le dossier de la République Démocratique du Congo pourra être soumis au Conseil d’administration du Fonds Monétaire International pour : premièrement, bénéficier de l’annulation d’au moins 9 milliards de dollars de la dette extérieure si l’on atteint le point d’achèvement de l’initiative PPTE. Deuxièmement, les décaissements de 4 milliards de dollars américains promis lors de la réunion du Groupe consultatif sur la République Démocratique du Congo tenue à Paris à la fin du mois de novembre 2007.
S’agissant du prêt chinois, le moment n’est-il pas venu d’informer le Parlement des termes de ces contrats?
En somme, d’une manière ou d’une autre, ils obèrent les finances publiques.
La transparence ne doit pas seulement être de rigueur, elle doit faire partie de la bonne gouvernance.
DIAGNOSTIC DE LA FEC
Au mois de mars 2007, la Fédération des Entreprises du Congo (FEC) a présenté le diagnostic de la situation économique et sociale du pays par secteur et par province.
En conclusion de son rapport, l’économie nationale se trouve dans un état de dégradation très avancée qui nécessite une thérapeutique radicale.
Pour le patronat congolais, la relance passe nécessairement par:
a) la priorité à accorder à l’agriculture, à l’élevage et à la pêche;
b) la réhabilitation et le développement des infrastructures;
c) la disponibilité de l’énergie électrique;
d) le soutien à l’initiative privée et le développement des partenariats;
e) la mise en place des structures de financement appropriées;
f) la consolidation de la paix et de la sécurité;
g) l’assainissement de l’environnement institutionnel et réglementaire.
Dans le domaine particulier l’environnement institutionnel de et réglementaire des affaires, recommande notamment:
– de légiférer en matière de droit des sociétés, en supprimant l’autorisation présidentielle lors de la constitution des SARL. Dans ce cadre, les droits proportionnels devraient êtres réduits;
– d’accélérer le processus d’adhésion au Traité de l’OHADA (Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires);
– de mettre fin aux monopoles ;
– d’installer et d’équiper les tribunaux de commerce et du travail;
– d’assurer l’indépendance de la justice;
– de poursuivre et d’accélérer le processus de réforme de l’administration publique;
– de rassurer les investisseurs dans les secteurs miniers.
SITUATION SOCIALE PENIBLE
Au plan social, les réalités quotidiennes du citoyen congolais demeurent pénibles.
Paradoxalement, le pays dont le fleuve est le second plus long au monde et le premier en débit constant, apte à fournir de l’énergie électrique à toute l’Afrique, souffre d’un déficit chronique en électricité et en eau potable.
Sa capitale est soumise à des délestages intempestifs.
La voirie urbaine de Kinshasa, devenue un vaste chantier dont on ne perçoit l’issue, nuit considérablement à la circulation des populations.
Il suffirait au Gouverneur de la ville, d’achever les travaux de la voirie pour que la circulation se normalise.
A la SNEL de réhabiliter les turbines d’INGA et à la REGIDESO d’améliorer son stock de détergents, de forer des puits là où elle ne peut amener l’eau, pour que ces rationnements cessent, à la grande satisfaction des usagers.
On assiste aujourd’hui à d’épidémies jadis éradiquées.
Notamment, la tuberculose, la lèpre, la maladie du sommeil, la poliomyélite, etc.
Notre système de soins de santé primaire, jadis modèle en Afrique, est aujourd’hui, inopérant.
Le Gouvernement doit rétablir les zones de santé primaire et les hôpitaux de référence. De même, l’Etat devrait recourir à la fibre nationale et à nos valeurs de solidarité traditionnelles pour organiser les mutualités. Il ne peut y avoir de développement sans la santé ni l’éducation.
Notre système éducatif n’échappe pas non plus à ce sombre tableau.
Il est caractérisé notamment par:
– l’inadaptation des programmes;
– la baisse du niveau de scolarisation;
– la baisse du niveau de l’enseignant;
– la déperdition accrue;
– l’insuffisance des ressources;
– l’inadéquation entre la formation et les offres d’emplois;
– la vétusté et l’insuffisance d’infrastructures.
Il y a urgence d’opérer une réforme profonde de notre système éducatif en vue d’améliorer la qualité de l’enseignement.
La vitalité et l’esprit de notre jeunesse n’est un secret pour personne.
« Ne dit-on pas que toutes les fleurs d’avenir sont dans les semences d’aujourd’hui! »
La rupture entre les générations présente et à venir risque de s’accentuer, avec comme corollaire l’aggravation inéluctable du déficit des cadres bien formés.
Nous rappelons qu’au 30 juin 1960, la République Démocratique du Congo comptait moins d’une dizaine de diplômés d’études supérieures et universitaires.
Entre les années 1960 et 1970, elle a résorbé son déficit de cadres.
Aujourd’hui, malgré tant de sacrifices consentis, une bonne partie de cette élite intellectuelle se trouve dans la diaspora faute d’une politique de l’emploi et des rémunérations dignes.
Les pouvoirs publics doivent créer les conditions nécessaires et suffisantes pour arrêter la fuite des cerveaux et permettre le retour au pays des cadres nationaux.
Les accords de Mbudi n’ont pas apporté les solutions attendues.
La situation sociale générale des agents et fonctionnaires de l’Etat, en ce compris les enseignants, les magistrats, les professeurs et les chercheurs, les médecins et les paramédicaux, les soldats et les policiers demeure préoccupante.
Bien que le Gouvernement ait alloué 15 milliards de francs congolais supplémentaires, soit au total 35 milliards de francs congolais mois, la tension au sein de l’Administration publique reste vive.
Les salaires, aux dires des ayants droit, n’arrivent pas à destination.
Par ailleurs, il n’y a pas motif à se réjouir lorsque l’on observe un autre phénomène, celui des grèves qui paralysent le pays, bloquent son fonctionnement, étranglent l’économie et asphyxient la population.
Certes, le droit de grève est reconnu et garanti par la Constitution (l’article 39).
Mais le Gouvernement a le droit d’imposer un service minimum pour le bien de tous et de chacun.
Il a aussi le devoir de poursuivre les négociations avec les partenaires sociaux pour une sortie de crise: « la porte la mieux fermée, est celle que l’on peut laisser ouverte».
Le constat durant les vacances parlementaires montre que la situation sur le terrain est inchangée, sinon aggravée.
La cruauté des problèmes persiste.
Les défis à relever sont nombreux et importants.
Il faut par conséquent éviter de distraire les gouvernants.
Le 14 mai 2007, lors du discours d’installation de votre Bureau définitif, je me suis notamment exprimé en ces termes. Je cite:
Le Président de la République, le Gouvernement, l’Assemblée nationale et le Sénat partagent l’unicité du Pouvoir. En vertu de l’article 5 de la Constitution, tout pouvoir émane du peuple, qui l’exerce par ses représentants. Le Pouvoir est donc un et indivisible. C’est son exercice qui est partagé, selon le principe de la spécificité de la fonction. Dès lors, ils doivent travailler de conserve dans un environnement apaisé dans l’intérêt supérieur de la Nation. Fin de citation.
C’est à juste titre que le Président de la République a pris l’initiative d’instituer la réunion interinstitutionnelle, dont la mission est de concilier, d’harmoniser les points de vue au sommet de l’Etat et de veiller ainsi à son bon fonctionnement.
Dans cette optique, elle devrait être une structure d’impulsion et d’arbitrage.
Elle n’a pas encore donné toute sa mesure.
S’agissant de la presse, elle qui a été présente dans la lutte pour la liberté et la démocratie, elle doit éviter les outrances et les caricatures. Demeurer objective dans sa noble mission d’informer et de former l’opinion. «Ce ne sont pas ceux qui savent le mieux parler ou écrire qui ont les meilleurs messages à délivrer ».
Devons-nous rappeler qu’une jeune démocratie comme la nôtre, a besoin des Institutions fortes et stables, des animateurs qui ne se regardent pas seulement l’un l’autre, mais bien plus, qui regardent dans la même direction.
Les opposer ou les antagoniser ne peut que les affaiblir, partant les institutions qu’ils animent.
Nous célébrons le mois de la femme.
Dans notre pays, la femme a payé le lourd tribut de la guerre.
Les événements douloureux de l’Est démontrent que la femme est victime de violences sexuelles avec des conséquences énormes.
Et pourtant, le Constituant du 16 février 2006 a érigé en crimes contre l’humanité, toute violence sexuelle.
Il en est de même du Parlement européen qui considère dans sa résolution du 17 janvier 2008, que l’ampleur des sévices sexuels commis sur les femmes congolaises sont les plus graves du monde.
Nous saluons cette résolution et remercions les parlementaires européens de cette marque de solidarité.
Le Docteur LUSI KASEREKA de HEAL AFRICA conduit une croisade d’humanisation des victimes de guerre et de violences sexuelles au Nord-Kivu.
En effet, sur 12.000 filles violées, 2.300 ont été soignées. Heal Africa a été créé dans le but de promouvoir la santé physique, psychologique et sociale des personnes vulnérables par la formation de personnel de santé et le renforcement de l’action sociale.
Ce phénomène s’observe également à l’Ouest, spécialement au Bas-Congo.
Les femmes congolaises chassées de l’Angola subissent les mêmes atrocités et les mêmes violences sexuelles que leurs sœurs de l’EST.
Mais à leur retour au pays, elles ne bénéficient pas du même encadrement.
Il y a lieu d’y pourvoir.
S’agissant du calendrier de cette session, les six projets et propositions de lois votés par l’Assemblée Nationale nous ont été transmis:
– La Proposition de loi organique portant organisation et fonctionnement du Conseil Supérieur de la Magistrature;
– La Proposition de loi portant protection des personnes vivant avec le VIH-SIDA;
– Le Projet de loi relatif à l’impôt sur le chiffre d’affaires (ICA) ;
– Le Projet de loi organique portant composition, organisation et fonctionnement des entités territoriales décentralisées et leur rapport avec l’Etat et les Provinces;
– La Proposition de loi organique portant organisation et fonctionnement de la Conférence des Gouverneurs des Provinces;
– La Proposition de loi organique portant statut, organisation et fonctionnement des Provinces.
A ce propos, pour enrichir ces trois derniers projets et propositions de lois, votre Bureau, a jugé utile avant tout examen par la Plénière, de requérir les avis et considérations des Assemblées provinciales et des Exécutifs provinciaux.
Je vous ai décrit l’état d’insécurité qui règne à l’Est, à l’Ouest du pays et parfois dans les agglomérations de nos provinces.
J’ai insisté sur le dérapage du programme d’ajustement structurel.
J’ai relevé l’état des lieux de l’économie congolaise dressé par la FEC et les mesures qu’elle préconise pour assainir le climat des affaires et attirer les investissements.
J’ai souligné la dureté de la vie de tous les jours de nos concitoyens au plan de l’emploi, des rémunérations, du pouvoir d’achat et des infrastructures.
J’ai insisté sur la nécessité de concilier le politique, l’économique et le social.
J’ai attiré l’attention sur le danger qui guette le pays de revivre le déficit des cadres moyens, supérieurs et universitaires pire qu’en 1960.
J’ai préconisé d’opérer une réforme profonde du système éducatif pour améliorer la qualité de l’enseignement, créer des conditions nécessaires et suffisantes pour arrêter la fuite des cerveaux et permettre le retour des cadres nationaux.
J’ai mis l’accent sur la recrudescence des maladies autrefois éradiquées et la nécessité de recréer le système de soins de santé primaire.
Je conclus en soulignant qu’un pays post conflit comme le Congo appelle des réformes.
Pour ce faire, il a besoin de toutes ses Institutions et les hommes qui les animent.
Ils ont besoin de leur tête pour réfléchir, orienter, décider.
Le doute n’est pas permis. Encore moins la distraction.
Le bilan sera, soit leur allié, soit leur ennemi.
Les acteurs de la pièce qui se joue, ne sont pas seulement simples et courageux, ils sont avant tout, Congolais.
Point n’est besoin de haïr l’autre pour être soi-même.
Ouvrir les bras vaut mieux que montrer les poings.
L’identité se cultive dans l’altruisme et s’étiole dans l’égoïsme et l’allophobie.
C’est là une belle leçon d’identité tolérante.
Aussi, devons-nous rassembler, unir, les hommes, les femmes, les provinces de notre pays quelles que soient leurs diversités et leurs différences, tout dans un bel élan de sursaut national.
De la diversité et de la différence, nous devons apprendre à tirer le meilleur:
« S’il n’y avait pas de montagnes, les plaines n’apparaîtraient pas ».
Sur ce, je déclare ouverte la session ordinaire de mars 2008.
Je vous remercie.
Sénat RDC